Conseil Municipal du 25 juin 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-46Nomination du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-47Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-48Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre de sa délégation générale, pour la période 17 janvier au 21 avril 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-49Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-50Désignation de représentant - Modification - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-51Procédure de dénomination "commune touristique" de la Ville de Belfort - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-52SPL Belfort Aménagement - Modification des statuts - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-53130 avenue Jean Jaurès - Présentation de l'esquisse de l'opération immobilière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-54Contingents de réservation des logements sociaux - Mise en place de la gestion en flux - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-55Approbation du Compte Financier Unique de la Ville de Belfort 2023 - Budget principal et budgets annexes du CFA et du lotissement Dorey - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-56Affectation des résultats de l'exercice 2023 de la Ville de Belfort - Budget principal et budgets annexes du CFA et du lotissement Dorey - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-57Adoption du Budget Supplémentaire 2024 de la Ville de Belfort - Budget principal et budgets annexes du CFA et du lotissement Dorey - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-58Friches commerciales - Instauration d'une taxe - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-59SEMVIH - Modification de la répartition du capital social - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-60Exploitation du Centre de congrès ATRIA - Avenant n° 1 de transfert du contrat de délégation de service public - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-61Centre de congrès ATRIA - Rapport annuel 2023 - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-62Parking de l'Espérance - Avenant n° 1 à la convention de gestion - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-63Cession à la commune de Sermamagny - Parcelle 93 AE 146 supportant une partie de la rue des Graviers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-64Acquisition d'un appartement - 143 avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-65Local commercial ' le Tamarin ' situé 105 avenue Jean Jaurès - Acquisition du fonds de commerce et cession des murs - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-66Réaménagement de l'avenue du Maréchal Juin - Régularisation foncière avec TANDEM - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-67Dommages générés au marché des Vosges par l'orage de grêle survenu le 26 juin 2022 - Protocole transactionnel - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-68Dommages causés à l'enrouleur à moquette de Belfort Gymnastique le 19 janvier 2024 - Protocole transactionnel - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-69Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement - Renouvellement du marché public - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-70Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des voies communales - Renouvellement - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-71Extension du musée d'Art moderne Maurice-Jardot - Plan de financement actualisé - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-72Musées - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ADAPEI du Territoire de Belfort - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-73Projet de bâtiment d'archives mutualisées avec le Département - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et participation financière - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-74Chantiers d'insertion - Bilan 2023 et programme 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-75Contrat de ville "engagements quartiers 2030" - Approbation - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-76Centres sociaux et contrat de ville unique et global (CVUG) 2024 - Appels à projets - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-77Périscolaire 2024/2025 - Règlement - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-78Temps scolaires des écoles 2024/2025 - Organisation - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-79Dotation des écoles 2023/2024 - Régularisation - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-80Construction d'une nouvelle école sur le quartier des Forges - Sélection de l'équipe de maîtrise d'œuvre par voie de concours d'architecture restreint - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-81Parking des Galeries rue de l'As de Carreau - Projet d'aménagement - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-82Plan local d'urbanisme - Modification - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-83ZAC du Parc à Ballons - Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-84ZAC de l'Hôpital - Compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l'exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-85Bilan activités jeunesse 2023 - Délibération - (sans annexe)28/06/202428/06/2024
2024-86Carte Avantage Jeunes - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-87Construction d'un nouveau bâtiment dans le quartier des Glacis pour accueillir l'antenne jeunesse, l'Espace Citoyen Intergénérationnel et les clubs d'échecs et de bridge - Avant-projet sommaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-88Bail de chasse triennal - Renouvellement - Délibération - Annexe28/06/202428/06/2024
2024-89Petit train touristique - Présentation du rapport d'activité 2023 - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202428/06/2024